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Congrès (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe)
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Charte européenne révisée sur la participation des jeunes à la vie locale et régionale (2013)
ISBN 978-92-871-7522-9
Les jeunes ont le droit d’être associés aux structures et aux processus démocratiques, de faire entendre leur voix et de prendre des décisions sur les questions qui ont une incidence sur leur vie. Leurs diverses expériences, idées et compétences sont une richesse unique pour la société. La participation active des jeunes aux décisions et actions aux niveaux local et régional est essentielle si nous voulons bâtir des sociétés plus démocratiques, plus solidaires et plus prospères.
La Charte révisée contient des principes, des bonnes pratiques et des lignes directrices visant à améliorer la participation des jeunes aux niveaux local et régional. Elle n’est pas un instrument juridiquement contraignant, mais les Etats membres ont l’obligation morale de la mettre en œuvre.
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Charte européenne de l'autonomie locale et rapports explicatifs (2010)
ISBN 978-92-871-6942-6
L'essor spectaculaire de la démocratie territoriale a été l’innovation majeure de la démocratie contemporaine au 20e siècle. La reconnaissance de la démocratie locale par les Etats membres du Conseil de l’Europe a conduit à l'élaboration de la Charte européenne de l’autonomie locale - le premier traité international contraignant qui garantit les droits des collectivités et de leurs élus. Ce texte, qui affirme le rôle des collectivités comme premier niveau où s'exerce la démocratie, est devenu un traité international de référence dans ce domaine.
La Charte européenne de l’autonomie locale a été élaborée au sein du Conseil de l’Europe sur la base d'un projet présenté par la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe (CPLRE), prédécesseur du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux. Elle a été ouverte à la signature des Etats membres du Conseil de l’Europe en tant que convention le 15 octobre 1985 et est entrée en vigueur le 1er septembre 1988. Au 1er janvier 2010, la Charte a été ratifiée par 44 des 47 Etats membres du de l’Europe.
Les pays qui ont ratifié la Charte sont liés par ses dispositions. La Charte impose le respect d'un minimum de droits qui constituent le premier socle européen de l’autonomie locale. Le Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe veille au respect de ces principes.
Le 16 novembre 2009, un Protocol additionnel est venu compléter le texte de la Charte européenne de l’autonomie locale. Il porte sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales.
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Des dieux dans la ville - Le dialogue interculturel et interreligieux au niveau local (2008)
ISBN 978-92-871-6380-6
A l'évidence, « Dieu change en Europe »: les croyances et les confessions religieuses occupent une place croissante à tous les échelons de l'espace public. Parce qu'elles commandent ainsi de plus en plus la construction et l'affirmation d'identités plurielles, les pouvoirs publics se doivent d'en tenir le plus grand compte dans la définition des régies démocratiques et l'organisation du « vivre ensemble ». Les autorités locales se situent à un niveau privilégié pour conduire ce travail d'imagination et de création, qui exige une volonté de dialogue et l'ouverture d'espaces de rencontres.
Une telle démarche va de pair avec l'analyse de cette nouvelle donne ; elle invite également à l'échange d'expériences. C'est la raison pour laquelle le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe s'est engagé dans cette voie et a initié une réflexion à laquelle ont été étroitement associés des acteurs politiques locaux et des chercheurs universitaires. Mesurer les enjeux du dialogue interculturel et interreligieux et jouer la carte de l'interconnaissance, c'est choisir d'emblée d'ouvrir de nouvelles perspectives. Tel est l'objectif central de cette contribution européenne au débat démocratique et à l’action publique en contexte de pluralisme religieux.
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50 ans de démocratie locale et régionale en Europe (1957-2007) (2008)
ISBN 978-92-871-6360-8
Représentant et porte-parole des communes et des régions de tout le continent, le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe a fêté en 2007 le cinquantenaire de sa création. Conçu à l'origine pour faire entendre la voix des communes dans la construction européenne naissante, il a su au fil des années dépasser ce seul rôle, pour contribuer lui aussi à remodeler le continent, notamment à travers la promotion des politiques régionales.
Cet ouvrage retrace l'évolution du Congrès et présente les nombreuses initiatives qu'il a prises pour aider les villes et les régions d'Europe à se développer harmonieusement, que ce soit au niveau politique, économique, social, culturel ou environnemental. II a été à I'origine de nombreuses conventions européennes, aujourd'hui reconnues sur tout le continent, et il contribue sans relâche au renforcement de la democratie locale et régionale en Europe.
Au-delà de ses travaux, il est aussi la tribune et le lieu de rencontre de tous les élus locaux et régionaux européens, ce qui lui donne une spécificité et une richesse unique au sein des institutions européennes. Tout en retraçant le chemin effectué au cours des cinquante dernières années, ce livre souligne l'importance des villes et des régions pour l'Europe de demain, et présente les grands défis qui les attendent dans l'avenir, ainsi que les solutions qui leur permettront d'y répondre.
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