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Manuel sur le discours de haine (2009)
I Introduction
Droits concurrents et intérêts en jeu
Notion de discours de haine
Critères d'identification
II Instruments applicables
(A) Traités
(B) Recommandations et autres instruments
III Principes tirés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
(A) Principes généraux relatifs au droit à la liberté d'expression (article 10 CEDH)
(B) Discours tombant sous le coup de l'article 17 CEDH
(C) Restrictions à la liberté d'expression (article 10 § 2 CEDH)
IV. Facteurs tirés d'autres sources
Annexes
I Dispositions pertinentes des instruments internationaux et régionaux
II Exemples de mesures et initiatives nationales
III Liste des arrêts et décisions cités
IV Index thématique
V Glossaire
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