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PDF - Le dialogue interculturel dans le système européen de protection des droits de l'homme (Série livre blanc - Volume I) (2011)
La publication analyse la place de la promotion de la diversité culturelle dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme - une diversité encouragée par le Conseil de l'Europe, notamment par le biais de son Livre blanc sur le dialogue interculturel. La position de la Cour quant aux conditions et aux principes de gouvernance indispensables au dialogue interculturel, et notamment sa jurisprudence sur la liberté de pensée, de conscience et de religion, la liberté d'expression et la liberté de réunion et d'association offrent de précieuses orientations aux responsables politiques, aux universitaires et à toutes les personnes qui travaillent sur le terrain.
Préface
I. Introduction
A. Rôle de la Cour européenne des droits de l'homme dans le dialogue interculturel
B. Atouts et dangers de la diversité culturelle: éviter le piège du relativisme culturel
C. Structure de l'analyse de la jurisprudence
II. Gérer la diversité culturelle: principes théoriques fondamentaux définis par la Cour
III. Méthodes de travail de la Cour face à la diversité culturelle
A. Une «interprétation évolutive» de la Convention
B. Recours au droit comparé et au droit international
C. Recours à la doctrine de la marge d'appréciation
IV. Les conditions du dialogue interculturel
A. Démocratie
B. Prééminence du droit
C. Egalité en droits et en dignité
V. Principaux articles liés au dialogue interculturel
A. Article 9 - Liberté de pensée, de conscience et de religion
B. Article 10 - Liberté d'expression
C. Article 11 - Liberté de réunion et d'association
VI. Les niveaux du dialogue interculturel
VII. Conclusion
Annexe I
Liste des arrêts et des décisions
Annexe II
Bibliographie
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