PDF - L'Europe de la démocratie et des droits de l'homme - L'action du Conseil de l'Europe (2009)

Introduction
Les mots pour le dire, l'institution pour le faire
Question de mots : politique et rôle
Question d'ambitions : les valeurs de l'Europe
Question d'instruments : une variété d'outils normatifs
Question d'usages : crise identitaire européenne et souci de l'âme
Problématiques du projet et hypothèse pour un Conseil

Première partie : l'agora de l'idéal démocratique et le garant de la stabilité politique

Chapitre 1 - Une institution produit de l'histoire et d'une culture du compromis
1. De Bordeaux en 1940 à La Haye en 1948 : unions à géométries variables
2. Le traité du 5 mai 1949 : le compromis de Londres
3. Du Statut à la pratique : à la conquête de l'équilibre institutionnel
4. Une institutionnalisation synonyme de diversification et d'amplification
5. La marque initiale : construire sur le compromis fondateur

Chapitre 2 - L'enjeu de la réunification européenne et le développement de la démocratie
1. Le déroulement d'un processus historique ou l'accomplissement de l'Histoire
2. « Faire de la politique » : là est la voie tracée par les dirigeants européens
3. L'ingénierie démocratique : Démosthène, Commission de Venise, CEPEJ

Chapitre 3 - Les délices européens du jardin politique local et la promotion en tension de l'idéal démocratique
1. Le « Congrès » : « Agir sur le terrain, penser européen »
2. L'élargissement et l'approfondissement : la tension de l'idéal démocratique

Deuxième partie : la maison des droits de l'homme et le forum des cultures diversifiées

Chapitre 1- Une oeuvre exceptionnelle au contenu politique : les droits de l'homme
1. Un code : la Convention européenne des droits de l'homme
2. Un arbitre : la Cour européenne des droits de l'homme
3. Une pratique : quelques affaires emblématiques et politiques

Chapitre 2 - L'Europe à l'endroit : la culture au coeur et la diversité culturelle en tête
1. La Convention culturelle européenne : l'audace d'une politique
2. La défense des cultures diversifiées et la protection du patrimoine
3. La réponse à l'instrumentalisation de la culture

Chapitre 3 - La culture des droits de l'homme : le droit au service d'une ambition politique
1. La fonction cognitive du combat pour les droits de l'homme
2. La fonction tribunitienne au service des droits de l'homme
3. La fonction pédagogique de l'éducation aux droits humains et sociaux

Troisième partie : le laboratoire de l'Europe et le territoire politique du futur

Chapitre 1 - Le Conseil de l'Europe et l'Union européenne : une synergie originale et indispensable
1. La cigogne et le coucou : les ambiguïtés de la consanguinité historique
2. La question institutionnelle des relations avec l'Union européenne
3. Des partenariats renforcés, efficaces et parfois trop discrets

Chapitre 2 - Le Conseil de l'Europe : instance de renaissance d'une Europe enlisée
1. Se souvenir des tragédies pour s'en libérer
2. Oser les citoyens face à d'autres logiques (Pharmacopée, Eurimages, etc.) : une pratique bien rodée des coopérations renforcées
3. Assumer pleinement un rôle politique et inscrire l'Europe dans le monde

Conclusion

Bibliographie