Catalogue
-
- Comité des Ministres
- Assemblée parlementaire
- Congrès
- Droits de l'homme
- Droits de l'homme et démocratie
- Droit des enfants et droit de la famille
- Les institutions démocratiques en action
- Minorités
- Dossiers sur les droits de l'homme
- Charte sociale européenne
- Cahiers de la Charte Sociale
- Egalité entre femmes et hommes
- Cour européenne des droits de l'homme
- Commissaire aux droits de l'homme
- Commission européenne des droits de l'homme
- Droit
- Santé
- Société
- Environnement
- Démocratie locale et régionale
- Education
- Langues
- Jeunesse
- Culture
- Sport
- Communication
- Questions européennes
- Comité des Ministres
PDF - Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe - Textes adoptés par le Comité permanent 2005-2008 (Sauvegarde de la nature, n°154) (2009)
La Convention du Conseil de l'Europe relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, «Convention de Berne», est entrée en vigueur le 1er juin 1982. Elle a pour objectif d'assurer la conservation de la biodiversité dans un cadre régional paneuropéen élargi à la région méditerranéenne et à l'Afrique.Ce document contient les textes adoptés entre 2005 et 2008 par le Comité permanent de la convention, composé des Parties contractantes. Les réunions du comité sont également suivies par des observateurs.Chargé de suivre l'application de la convention, le Comité permanent peut faire des recommandations aux Parties contractantes sur les mesures à prendre pour la mise en oeuvre de la convention. Il a également adopté divers textes.
Télécharger un extrait (1000)
978-92-871-6600-5 Extraits
PDF - Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe - Textes adoptés par le Comité permanent 2005-2008 (Sauvegarde de la nature, n°154)
Attention, en vertu de nos conditions générales de vente, l'achat des PDF/epub est réservé aux particuliers.