PARTIE I – MÉTHODOLOGIE POUR L’ÉVALUATION DES RISQUES ET DES IMPACTS DES SYSTÈMES D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DU POINT DE VUE DES DROITS HUMAINS, DE LA DÉMOCRATIE ET DE L’ÉTAT DE DROIT INTRODUCTION
Qu’est-ce que l’HUDERIA ?
Relation avec la Convention-cadre
Principaux objectifs de l’HUDERIA
QUELLE EST L’APPROCHE DE L’HUDERIA ?
Approche sociotechnique
Orientation générale et spécifique
Adaptabilité et flexibilité
Approche graduée et différenciée
STRUCTURE DE L’HUDERIA 1. ANALYSE DES RISQUES FONDÉE SUR LE CONTEXTE (COBRA)
Introduction
Cadrage préliminaire
Analyse des facteurs de risque
Cartographie des impacts potentiels sur les droits humains, la démocratie et l’État de droit
Triage
2. PROCESSUS D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES (SEP)
Introduction
Explications
3. ÉVALUATION DES RISQUES ET DES IMPACTS
Introduction
Explications concernant les questions et pistes de réflexion pour l’évaluation des risques et des impacts
Résultat de l’évaluation des risques et des impacts
4. PLAN D’ATTÉNUATION
Introduction
Explications
RÉVISION ITÉRATIVE
Introduction
Facteurs liés à la production, à la mise en oeuvre et au déploiement
Facteurs liés à l’environnement réel
Mise en œuvre de la révision itérative
PARTIE II – MODÈLE DE RESSOURCES POUR L’ANALYSE DES RISQUES FONDÉE SUR LE CONTEXTE (COBRA)PRÉFACE
Qu’est-ce que l’HUDERIA ?
Relation avec la Convention-cadre
Orientation générale et spécifique
RESSOURCES COBRA
Introduction
Aperçu des ressources COBRA A, B et C
Ressources COBRA A (Liste des facteurs de risque découlant du contexte d’application du système d’IA)
Ressources COBRA B (Liste des facteurs de risque découlant du contexte de conception et de développement du système d’IA)
Ressources COBRA C (Liste des facteurs de risque découlant du contexte de déploiement du système d’IA)
Ressources COBRA E (Domaines illustratifs de préoccupation potentielle du point de vue des droits humains, de la démocratie et de l’État de droit)
Ressources COBRA F (Liste illustrative des secteurs/domaines et domaines possibles de préoccupation potentiels)