Le manuel explique les dispositions de la Convention européenne des droits de l'homme concernant la liberté de pensée, de conscience et de religion. Il décrit les concepts clés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et examine la distribution des rôles et des responsabilités entre l'Etat et les citoyens.La question centrale est celle du port de symboles religieux dans les lieux publics. L'auteur commence par faire le point sur certains aspects fondamentaux tels que la « visibilité » des religions et des croyances dans la sphère publique et la notion de « port de symboles religieux ». Il énumère ensuite les questions essentielles à examiner par les pouvoirs publics avant de prendre des mesures concernant le port de symboles religieux. Enfin, le manuel tente d'appliquer les principes énoncés à certains domaines clés tels que la fonction publique, les écoles et les universités, le secteur privé et le système judiciaire.
I Introduction générale
II La liberté de pensée, de conscience et de religion : introduction
(A) Le forum internum
(B) La manifestation de la religion ou de la conviction
(C) Restrictions sur la manifestation de la religion ou de la conviction
(D) L'éducation des enfants
III Les concepts clés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
(A) Le principe du respect
(B) Le principe de l'autonomie individuelle et collective
(C) Non-discrimination dans la jouissance des droits
(D) Un instrument vivant
IV Rôle et responsabilités de l'Etat
(A) Neutralité et impartialité
(B) Promotion du pluralisme et de la tolérance
(C) Protection des droits et des libertés d'autrui
V Rôle et responsabilités des individus et des communautés religieuses
VI Port de symboles religieux dans les lieux publics: questions de définition
(A) La «visibilité» des religions et des convictions dans la vie publique et dans la sphère publique
(B) Qu'entend-on par «symbole religieux»?
(C) «Port» de symboles et champ d'application de ce manuel
(D) Qu'entend-on par «lieu public»?
(E) Conclusion
VII Port de symboles religieux : application pratique des principes identifiés
(A) La structure de base: résumé concis
(B) Questions essentielles à prendre en considération
VIII L'approche en action: domaines de mise en application concrète
(A) Restrictions découlant des lois d'application générale
(B) Le port de symboles religieux dans la fonction publique
(C) Le port de symboles religieux dans les établissements scolaires publics
(D) Secteur privé
(E) Le port de symboles religieux et le système de justice pénale
Annexes
I Instruments internationaux applicables relatifs aux droits de l'homme
II Index thématique
III Liste des arrêts et décisions cités (par ordre alphabétique)
IV Glossaire
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Manuel sur le port des symboles religieux dans les lieux publics
